Ceci est un point de vue militant. Il n’engage que son auteur. Il a pour objet d’ouvrir le débat.

 

L’organisation du Parti Socialiste peut être décomposée en deux dimensions : d’un côté les regroupements territoriaux (les sections au niveau de la commune, de l’université, ou de l’entreprise, et les fédérations au niveau du département), et de l’autre les courants.

Chaque militant est rattaché à une section. Il peut participer aux activités militantes organisées sur le terrain, aux votes, à l’élaboration de propositions avec sa section.

En parallèle, de nombreux militants (mais pas tous), appartiennent à un courant : les proches de Dominique Strauss-Kahn, d’Henri Emmanuelli, de Laurent Fabius, d’Arnaud Montebourg, de Jean-Marie Bockel (euh … en fait non), … . L’organisation en courants se traduit au moment du Congrès par des contributions proposées par leurs animateurs, puis par des motions soumises au vote des militants. L’existence des courants est nécessaire à la vie démocratique du PS. Elle permet aux différentes sensibilités de s’exprimer, aux militants d’effectuer des choix. Il ne s’agit donc pas de les supprimer.

Cependant on peut aujourd’hui se demander si la place de ces courants n’est pas trop importante au sein du Parti Socialiste. Leur importance provoque en effet deux problèmes principaux.

D’abord toute la réflexion, tout le travail sur le corpus idéologique, toutes les propositions sont réalisés à l’intérieur de ces courants. Souvent ce travail est de bonne qualité. Mais de ce fait, on exclut un certain nombre de militants, et notamment ceux qui ne sont pas attachés à un courant, de cette activité de production d’idées. Les sections territoriales devraient être le lieu adéquat pour réfléchir ensemble, pour faire remonter les attentes de nos compatriotes et les propositions originales. C’est ce que la section de Sciences Po tâche de faire dans ses Ateliers du changement. Mais trop souvent ce travail s’effectue dans les courants, et au cours des réunions de section chacun arrive avec son idée déjà arrêtée. Le débat est alors difficile.

Par ailleurs, l’importance donnée aux courants conduit à rechercher sans cesse le compromis. L’exemple typique nous en a été donné par l’élaboration du projet en 2006. Pour satisfaire toutes les sensibilités, on a pris quelques propositions de DSK, quelques propositions de Fabius, quelques propositions de Royal, … on a mélangé, et on a considéré que le résultat était un projet. Cela n’en était pas un, et c’est ce qui m’avait notamment conduit à voter contre ce projet, qui n’avait pas de cohérence, pas de ligne directrice, qui était un patchwork de propositions.

 

Sans pour autant devenir un parti monolithique, le Parti Socialiste doit devenir un parti où les débats s’engagent au sein des sections et des fédérations, en faisant participer tous les militants, sans leur demander de se positionner en faveur de telle ou telle personne ou de tel ou tel courant. C’est une des conditions de la réussite de la rénovation. 

Adrien B.

De retour de mon périple picto-charentais et dans le cadre de la publication des différentes tribunes sur la rénovation que nous avons décidé d’initier sur le blog, vous trouverez ci-dessous un résumé, aussi fidèle que possible, à l’excellent discours d’une heure et demi que Ségolène Royal a prononcé lors de sa rentrée politique, dans son ancien fief politique de Melle (Deux-Sèvres). A bien des égards, ce discours esquisse des réponses très claires aux défis auxquels le PS va être confronté dans les toutes prochaines semaines. Si ma neutralité est déjà atteinte, je tiens toutefois à respecter la forme que nous avons donné à ces différentes tribunes et ne commenterai pas les propos de Ségolène Royal. Voici donc en résumé l’essentiel de ses déclarations, reprises entre guillemets. Je n'en ai gardé que le "meilleur" (même si tout était très bon...). Je me suis permis à une seule reprise de retranscrire ce que j'avais moi-même noté. Bonne lecture et à vos commentaires.

I. La rénovation d’une idéologie : des réponses claires à des questions fondamentales et le marché

1. Les socialistes et le marché

2.   

2. Les socialistes, l’individu et le collectif 

3.  

4. 
   « Nous, socialistes, ne serions pas au clair quant à la place de l’individu. Je suis assez sidérée que nous ayons peur de l’affirmation de l’individu qui est dans nos textes juridiques fondateurs celle de la personne humaine. Depuis l’Habeas corpus, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, la convention européenne des droits de l’homme, la liberté de conscience et d’expression de chaque être humain, et je n’oublie pas les droits de la femme et de l’enfant, tout le progrès de la civilisation fut d’attribuer des droits nouveaux à chaque humain : le droit à un travail, à une famille à un logement, au savoir, à la santé. Le rôle éminent de l’individu a commencé là et soyons en fiers d’y avoir contribué.
   
   Notre objectif est donc de favoriser le plein épanouissement de chacun et nous sommes de gauche précisément en ce que nous affirmons que chacun recèle des talents propres et que chaque être humain est singulier dans l’humanité plurielle.
   
   La confusion réside ailleurs. Cette charge contre l’individualisme révèle notre difficulté à élaborer des formes nouvelles et adaptées de délibération collective.
   (…)
   On nous dit que la gauche dans son ensemble est aujourd’hui affaiblie par une accusation à laquelle elle n’a pas répondu avec suffisamment de force. La gauche est suspectée de faire du collectif la mesure de toute chose. Accusée de faire des situations individuelles le seul résultat d’inerties sociales, de reproductions.
   (...)
   Nous ne devons pas seulement répondre à cette suspicion, mais reprendre l’offensive parce que c’est seule une bonne articulation de l’individuel et du collectif qui permettra d’affronter les mutations du monde et les légitimes aspirations à la réussite individuelle.
   
   Etre socialiste, c’est penser en effet que le collectif vient en soutien de chaque foyer, de chaque personne insuffisamment armée pour affronter les difficultés de la vie.
   
   Etre socialiste, ce n’est donc pas nier le potentiel de l’individu mais comprendre que l’individu isolé est faible, que sa volonté, aussi forte soit-elle est parfois insuffisante.
   
   Etre socialiste, c’est faire en sorte que chacun bénéficie de garanties collectives pour retremper ses ambitions et se créer de nouvelles opportunités.
   
   Etre socialiste, finalement, c’est penser la complémentarité profonde qui existe entre l’individu et la société et refuser l’opposition caricaturale que certains en font.
   
   Une sécurité sociale efficace, des services collectifs dans tous les territoires, une école et une formation dignes de ce nom, un accompagnement personnalisé vers l’emploi, c’est cela qui, pour nous à gauche, permet aux individus d’affirmer leurs choix et leur liberté, de s’affranchir d’un destin tracé d’avance.
   
   Aujourd’hui, c’est l’idéal socialiste qui est au service du progrès de chaque personne, de toutes les femmes et de tous les hommes de ce pays. Et c’est la droite, qui tout en mettant en avant la responsabilité et la liberté de chacun, dissimule son engagement au côté des réseaux, des rentiers, des gens de pouvoir et d’influence.
   
   

5. Les socialistes, les droits et la responsabilité

6.  

« La complémentarité entre le collectif et l’individuel me permet de dire avec force qu’il n’y a pas de droits sans devoirs. Parce que chacun d’entre nous est comptable des moyens collectifs mis à sa disposition. Cet équilibre, la gauche a donné le sentiment qu’elle l’oubliait. Cela ne doit plus jamais arriver.

Je pense également que la notion de responsabilité est fondamentale. Et nous autres, socialistes, ne devons pas avoir peur de le dire car cette éthique de la responsabilité est ancrée au plus profond de notre patrimoine, chez Jean Jaurès comme chez Léon Blum.

La responsabilité de chacun vient du fait que nous vivons dans une communauté de citoyens. Lorsque je suis soigné, d’autres contribuent aux soins que je reçois. Alors il est normal que je rende des comptes, il est normal que je ne dise pas simplement « c’est mon droit ».

C’est cette conviction aussi qui nous conduit à souhaiter un Etat performant, capable de faire une juste utilisation des deniers publics. L’Etat ne peut pas se permettre de dilapider l’argent des impôts de manière inconsidérée ; l’Etat a le devoir à chaque instant d’évaluer son action ».

Conclusion

 « Vous l’avez compris, équilibre des droits et des devoirs, éthique de la responsabilité, efficacité de l’action publique, autant de valeurs que la gauche et le Parti socialiste doivent à nouveau faire entendre, approfondir, et accompagner de propositions innovantes. Cette liste n’est pas exhaustive, car il y aurait plein d’autres sujets à évoquer à l’échelle nationale comme internationale. A commencer bien sûr par celle, majeure à mes yeux, de l’excellence écologique, que j’aborderai dans quelques jours, notamment à l’Université d’été de La Rochelle ».

En guise d’exemples en matière de propositions :

« . En dépit de nombreux atouts (un excellent système de formation priLa France doit investir en priorité dans l'enseignement supérieur et la recherchemaire et secondaire, une sécurité sociale que le monde nous envie), la France est en effet mal préparée pour affronter les défis de l'économie de la connaissance et de la mondialisation.

Ensuite, la France doit investir dans les réformes structurelles : ouvrir les professions fermées, libéraliser le secteur de la distribution, établir un véritable « Small business act » pour les PME, mettre en place une véritable flexsécurité à la française avec un service de l'emploi efficace disposant des moyens nécessaires en matière de formation professionnelle: ces réformes sont coûteuses dans le court terme, on le sait, et pourtant indispensables pour générer une croissance forte et durable ».

II. La rénovation d’un Parti : vers un PS de masse, ouvert et plus pro-actif que réactif

1. Un parti plus tourné vers les autres que vers lui-même

2.  

« Le Parti Socialiste du 21ème siècle doit être à la fois un lieu de connaissance, un lieu de délibération, d’élaboration, enfin un outil de combat collectif. Il ne peut l’être que s’il vit en osmose avec les citoyens dont il est une des représentations.

Ses réunions doivent être ouvertes, les mouvements de société doivent lui être associés, les forums doivent nourrir ses propositions en amont, l’usage d’Internet doivent lui permettre d’être en contact quotidien avec ses millions d’électeurs.

Le renouveau, ce sera aussi une nouvelle manière pour nous les socialistes de travailler ensemble entre nous et une nouvelle manière de dialoguer avec les autres forces politiques parce que les besoins sont
urgents et que les solutions ne peuvent pas attendre, que les Français sont impatients.»

2. Un changement profond de notre fonctionnement interne : voulons-nous continuer à nous faire plaisir ou gagner ?
3.  

« Nos congrès doivent obéir à cette nouvelle logique. Plutôt que d’être le camp clos d’affrontements parfois obscurs, les positions des uns et des autres doivent avoir été validées par des débats qui leur donneront leur légitimité. Il faut que notre fonctionnement favorise les vrais débats et pas la prolifération des motions qui donnent souvent lieu à des règlements de compte inutilement brutaux suivis de synthèse parfaitement illisibles. Les Français se détournent de cette manière de faire de la politique. Ils sont au-delà et pas en deçà, Ne nous y trompons pas ce malentendu sera fatal au PS s’il n’est pas levé, et vite.

Enfin, si nous sommes ensemble, c’est pour ne pas se désunir à la première contrariété d’ambitions. Notre nouveau fonctionnement devra être clair là dessus aussi.
Ceci signifie que la vie interne doit tenir compte des échéances institutionnelles. Le programme ne doit pas être un programme de tactique interne mais un programme pour convaincre et gagner et pour faire progresser notre pays en réhabilitant justice et efficacité.

3. Un Parti discipliné

4.  

Des règlements de compte inutilement brutaux et une violence verbale incompatible avec l’idéal socialiste doivent être proscrits, voire condamnés. Une rénovation de la commission nationale des conflits devrait ainsi être envisagée. La procédure est actuellement trop lourde et il serait nécessaire de faire en sorte qu’un socialiste ayant trahi son idéal soit rapidement mis en cause, même s’il aura ensuite la possibilité un recours devant les instances nationales du Parti.

La désinvolture par rapport au vote des militants est également l’un des problèmes majeurs du PS alors que ces votes devraient être respectés par tous. Les luttes de place et de courants contribuent enfin à étouffer le débat d’idées plutôt qu’à le nourrir, contribuant ainsi à assécher les sections. On pourrait continuer longtemps la liste de ce dont nous sommes collectivement responsables. Constatons le gâchis de talent qui n’est plus possible face à une alternance. Le renouveau du parti socialiste doit aussi conjuguer efficacité politique, éthique du débat et des comportements.

« Je n’hésite pas à le dire : il faut un parti réuni, amical et discipliné. Les phrases désobligeantes, outre leur vulgarité, font un mal terrible à l’œuvre collective. Changer de méthode, c’est ce qui fera aussi la crédibilité des propositions des socialistes car les Français sauront sur quoi ils peuvent compter.»

4. Un Parti qui cherche… et doit trouver, ensemble !

5.  

« Nous sommes aujourd’hui dans l’opposition mais ce qu’attendent de nous des millions de gens c’est que nous nous comportions comme si nous étions en responsabilité pour nous mettre, là où nous sommes, parti, parlement, syndicats, laboratoires, entreprises, associations, régions, départements communes, au service de la nécessaire transformation des structures économiques et sociales du pays en agissant pour que ces mutations indispensables et difficiles ne se fassent pas au profit de quelques-uns uns et aux dépends du plus grand nombre.

Nous devons avoir la même attitude intellectuelle que celle d’un chercheur devant un problème nouveau : modestie mais obstination, esprit de curiosité et d’inventivité, rassemblement des intelligences, invention de nouvelles façons de faire, de se parler et de réfléchir. »

Pourquoi ne pas inviter, même les "brebis égarés" (mais nous sommes pas à la messe), sans volonté d'ostracisme. Pourquoi ne pas se réconcilier quand c'est possible ? Pourquoi ne pas discuter ?

Conclusion

« Le Parti socialiste est un grand parti, mais c’est aussi aujourd’hui un parti qui doute. C’est fructueux, le doute, c’est se poser des questions sur ce que l’on est, sur ce que l’on pense. C’est un mouvement nécessaire, je dirai même salutaire : car j’y vois la marque de ceux qui savent se mettre en question pour avancer.

(…)

Je me sens entièrement mobilisée et animée d’une volonté très solide et du bonheur qui nous rassemble. Contrairement à ce que je lis ici ou là, je n’ai aucun esprit de rancune, de revanche, aucune amertume, y compris envers ceux dont la chaude affection littéraire m’entoure dans cette rentrée. Je ne suis animée que par une énergie positive, plus renforcée par les épreuves et les bonheurs vécus au cours de cette année écoulée ».

Ségolène Royal, 25 août 2007, Melle (Deux-Sèvres) 

Retranscrit par Jonathan Gindt

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Dresser le bilan des activités du Parti socialiste à Sciences Po est une tâche assez difficile tant notre section a été dynamique cette année grâce au travail et à l’implication des militants. Difficile d’être exhaustif dans ces conditions…

 

Mais avant de commencer la longue liste de nos actions, couronnées de succès, je veux personnellement remercier tous les militants et sympathisants pour leur implication, leurs messages de soutien et leur reconnaissance.

 

2007 fut pour notre jeune section une formidable aventure collective. Nous avons su poursuivre le travail déjà considérable fourni en 2006 par Adrien Brun à la création de la section. Et nous en avons fait du chemin depuis notre première réunion dans les murs étroits du local associatif en mai 2006 !

 

J’espère donc avec le bureau et la commission administrative avoir contribué, comme je m’y étais engagé dans la feuille de route que j’avais fixé à la section en novembre, au maintien de l’esprit qui avait présidé à la création de la section : un esprit d’ouverture et de transparence.

 

Nous avons mené une campagne active sur le terrain tout en ne négligeant pas le travail de réflexion à travers la mise en place des Ateliers du changement dont notre section a porté la création en janvier 2007. Cette initiative du PS Sciences Po est pour le moins prometteuse. Elle sera à l’avenir ce que les militants en décideront de faire par leur implication.

 

Nous avons ainsi largement amélioré notre présence à Sciences Po après une longue période de présence irrégulière. Notre section a gagné en crédibilité et en influence.

 

Nous avons développé de nouvelles rencontres lors de nos AG avec des acteurs du monde associatif. Ce fut l’occasion d’échanges particulièrement enrichissants.

 

Un débat participatif sur les prisons, un débat en AG et une formation sur la fiscalité, deux AG de mobilisation pour les élections, des AG de rencontre avec les acteurs associatifs : nombreux sont les évènements que nous avons organisés, faisant de notre section l’association politique la plus dynamique de Sciences Po.

 

Si 2007 n’a pas apporté les résultats escomptés quant aux échéances électorales nationales, c’est une année de belle réussite pour notre section, riche en espérances pour l’avenir.

 

Cette réussite a été possible grâce au climat d’amitié qui a régné dans la section sur la base d’un rassemblement qui a été le résultat du dépassement de nos sensibilités. C’est cet esprit de consensus qui nous a permis ainsi d’être efficaces pendant la campagne.

 

Et c’est sur ce point que portera mon dernier message avant de faire le bilan précis de notre action : tout en préservant cet esprit de rassemblement, nous devrons veiller à ce que ce qui à fait notre efficacité pendant la campagne ne soit pas un obstacle à un débat essentiel et clair sur l’avenir du PS et sa refondation. C’est ainsi, à n’en pas douter, avec la campagne des municipales et la poursuite des Ateliers du changement, l’enjeu de cette nouvelle année pour notre section.

 

A ceux qui souhaiteraient encore que le PS soit absent ou sectaire et dogmatique, prisonnier de pesanteurs, nous avons apporté la preuve que nous étions bien là, déterminés, inventifs et, plus que jamais, fiers d’être socialistes !

 

PS : Si vous notez des oublis dans ce petit rapport, n’hésitez pas à le compléter par vos commentaires…

 

Bastien Taloc

Secrétaire de la section PS de Sciences Po

 

 

Une section dynamique dont l’influence à Sciences Po a beaucoup progressé

 

En cet été 2007, le nombre d’adhérents stricto sensu atteint pratiquement la barre des 80, soit le double des effectifs enregistré en début d’année. Le nombre de personnes inscrites sur nos listes de diffusion (groupe de diffusion et mailing list de notre lettre d’information confondus) a été multiplié par 4, passant de 80 à 320 membres.

 

Cette tendance continue est appelée à se poursuivre au vu des nombreux messages d’étudiants déclarant vouloir adhérer à notre section reçus cet été. Ils sont d’autant plus encourageants que nombreux sont ceux qui, au lieu d’adhérer à leur section d’arrondissement, sont attirés par nos activités et nos ateliers de réflexion. Cette évolution vient couronner notre travail de communication dont le blog a été le principal vecteur aux côtés de notre lettre d’information.

 

Très forte pendant la campagne (400 à 500 visiteurs uniques par jour), la fréquentation de ce dernier s’est diversifiée et s’est maintenue à un niveau tout à fait correct pendant les vacances (autour de 200 visiteurs).

 

Nos outils de communication (newsletter, blog, affiches, journal, etc.) ont par ailleurs connu d’importantes refontes sur la forme et ont contribué à accroître notre notoriété.

 

 

Une campagne exemplaire

 

Le PS Sciences Po a mené une campagne dont la grande qualité a été reconnue par ailleurs par de nombreux étudiants. Notre présence sur le terrain a été très forte grâce à la tenue de deux AG de mobilisation avant le premier tour et entre les deux tours et à un dispositif de tractage efficace à tel enseigne qu’il a fini par aboutir à une autogestion de la campagne par les équipes de tractage.

 

Nous avons prêté main forte à la section du 7^ème et à Laurence Girard tout particulièrement dans le cadre de sa campagne pour les législatives.

 

Cette campagne a été l’occasion de débats  avec les autres associations politiques : le premier à l’invitation des Jeunes Européens sur les propositions de nos candidats en matière européenne ; le second à notre initiative, face à la responsable de l’UMP Sciences Po entre les deux tours.

 

Notre présence en Péniche a été forte également, à travers la tenue de tables et de permanences.

 

Le blog, nous y reviendrons, a également traduit notre volonté d’ouverture et de débat.

 

Cette contribution à la campagne a été doublée de la tenue d’un débat participatif en début février, dans le cadre d’un travail de rédaction d’une contribution au pacte présidentiel sur les prisons mené par Camille Spire. Ce travail a abouti dans les temps à la rédaction de la contribution « Politique carcérale : un devoir de changement pour les socialistes ».

 

 

Une organisation efficace

 

L’organisation retenue en début d’année a permis des réunions fréquentes du bureau (une fois par semaine au plus fort de la campagne) afin d’organiser un nombre important d’animations et d’activités.

 

La CA (commission administrative), chargée des questions de forme et des règles de procédure, a joué pleinement son rôle. Elle n’a été – heureusement – réunie qu’à deux reprises, permettant d’éviter, en les circonscrivant, que les questions lourdes de procédure n’empoisonnent le débat dans la section.

 

La section s’est par ailleurs dotée de référents dans les campus délocalisés de Poitiers et Nancy.

 

 

Un partenariat renforcé avec les autres sections universitaires et associations universitaires de gauche

 

Nous avons resserré nos liens avec nos sections voisines et les autres sections universitaires dans le cadre de la campagne présidentielle. Des contacts ont été noués également avec des étudiants des IEP de Lille et Grenoble ainsi que de l’ESSEC.

 

 

Un blog particulièrement dynamique

 

Grâce au travail mené par Etienne Longueville, notre blog connaît une fréquentation enviable aujourd’hui (cf. plus haut).

 

La production fréquente d’articles de fond et de réflexion n’y est pas étrangère. Loin de copier-coller des argumentaires dictés au niveau national ou bien encore des dépêches AFP et des interviews de nos mentors, nous avons produit notre propre réflexion, reprise par d’autres sites ou blogs de même sensibilité pendant la campagne. Que les rédacteurs de ces posts soient remerciés ici. Leur travail est mesurable au nombre d’articles déjà publiés (cf. colonne de gauche).

 

A ce blog s’ajoute la publication de notre journal, la Rose au Poing dont 4 numéros ont été publiés cette année. Nous nous sommes efforcés ainsi de publier des articles de fond constructifs. La qualité de notre journal a été saluée par des étudiants pourtant loin de compter parmi nos sympathisants.

 

 

De nombreux évènements organisés par la section

 

L’administration de Sciences Po a elle-même constaté que notre activité particulièrement forte (à en juger au nombre de réservations de salles) faisait du PS Sciences Po « une des associations les plus dynamiques de Sciences Po. »

 

Au rythme de deux AG par mois, notre section a réalisé en grande partie les projets qu’elle avait prévus :

 

-          deux AG de lancement des projets de la section et d’élection des membres de la CA ;

-          un débat et une formation sur la fiscalité ;

-          un débat participatif sur les prisons ;

-          une AG de lancement des Ateliers du changement ;

-          deux AG de discussion avec des acteurs du monde associatif (avec Mohammed Bouqriti, city reporter à Orléans grâce à Thomas Ernoult et avec des associations de banlieue grâce à Rabah Labied) ;

-          deux AG de mobilisation pour la campagne présidentielle ainsi qu’une autre pour le lancement officiel de la campagne législative (avec Laurence Girard) ;

-          une AG d’étape pour l’atelier « Europe et services publics » avec des invités de différentes sensibilités de gauche.

 

 

Prêts pour la rénovation avec les Ateliers du changement !

 

Outre notre contribution sur les prisons adressée à Ségolène Royal en février, notre section a lancé, dès janvier, des ateliers de réflexion au nombre de cinq ayant vocation à élaborer des contributions à faire remonter aux responsables nationaux du PS.

 

De ces ateliers, celui consacré à l’Europe et aux services publics a été le plus loin dans son travail, conformément à l’esprit que nous avons voulu leur donner lors de leur AG de lancement.

 

Il rédige actuellement une contribution, enrichie par le compte rendu de l’AG du 14 juin.

 

S’inscrivant désormais parfaitement dans le contexte de la rénovation, ces ateliers poursuivront leur travail cette année, en coordination avec les autres sections universitaires. Notre section se veut ainsi, par cette initiative, à la pointe de la rénovation. C’est à ce titre que nous développons actuellement un partenariat entre ces ateliers et la Fondation Jean Jaurès.

C’est devenu une habitude pour l’auteur de ce post que d’évoquer la politique budgétaire. Il y a un an, je m’étais adonné à l’exercice – habituel lors de tout examen du projet de loi de finances (PLF) – de démolition en règle du budget proposé au Parlement. Ingrat exercice que d’exécuter le chef d’œuvre préélectoral de notre pauvre Thierry Breton à l’époque.

 

Je tiens à m’excuser d’emblée auprès de Christine Lagarde, probablement très soucieuse du respect des bienséances de la bonne société. Mais cette année, je suis tenté de procéder plus tôt à l’exercice. Je suis un peu goujat, j’en conviens…

 

Pourquoi ? Parce qu’un PLF, c’est comme une grande équation aux nombreuses inconnues et que cette année, le voile est déjà levé sur certaines inconnues majeures. Et sur cette base, il est déjà possible d’entrevoir ce qui pourrait constituer une tentation du PLF 2008.

 

Côté dépenses, grâce à l’empressement du gouvernement à faire voter le paquet fiscal (le projet de loi TEPA pour l’appeler par son petit nom…), 13 milliards d’euros de recettes fiscales vont manquer. Pourquoi ranger au passage ces moindres recettes dans la catégorie « dépenses » ? En constituant des moindres recettes au service d’un objectif politique, elles sont en quelque sorte des dépenses en creux. En l’occurrence, les mesures du paquet fiscal consistent essentiellement en des exonérations ou crédits d’impôt à finalité économique précise. On peut donc dire que ce sont des dépenses fiscales. On notera au passage les vertus en terme d’affichage d’un recours à la dépense fiscale : sur le plan comptable, son effet sur le déficit est identique à celui d’une « vraie » dépense (pour mettre en place une politique publique par exemple) mais il permet d’afficher une absence d’augmentation des dépenses publiques stricto sensu.

 

Côté dépenses toujours, le non remplacement de 22 000 départs à la retraite de fonctionnaires n’est pas du tout de nature à compenser le coût du paquet fiscal contrairement à ce qu’affirme Eric Woerth qui doit confondre millions et milliards. Loin d’encourager le gouvernement dans la voie de réductions d’effectifs dans la fonction publique, on ne peut plutôt que lui recommander plus de sobriété et moins de dogmatisme quant aux dépenses fiscales…

 

L’inconnue majeure pour les recettes était le taux de croissance. Loin de se dessiner clairement, les perspectives de croissance économique appellent au pessimisme en France. Au deuxième trimestre, le taux de croissance a été de moitié inférieur aux prévisions de l’INSEE. Réponse de Christine Lagarde : c’est le résultat de l’attentisme des agents économiques en période électorale… C’est un peu insultant pour l’INSEE qui n’a pas du ignorer ce paramètre dans ses prévisions.

 

C’est un fait : la croissance a ralenti ou, tout du moins, a négativement déjoué les prévisions. La situation actuelle avec la crise des subprimes n’est pas pour nous rassurer. L’économie française est en haut de cycle aujourd’hui et l’obstination, à travers ses déclarations, de Nicolas Sarkozy à considérer son mandat comme un cycle économique à lui seul est assez curieuse voire présomptueuse…Un retournement conjoncturel est à prévoir.

 

Néanmoins, tenir rigueur au Président du ralentissement désormais prévisible de la croissance serait très injuste. Ce n’est pas sur ce point que nous devons le juger mais sur la manière dont le gouvernement traduira ce ralentissement dans la construction de son budget. Ainsi, la responsabilité et l’honnêteté politiques commandent-t-elles, dans le contexte actuel, de revoir à la baisse les prévisions de croissance et de bâtir un budget sur des hypothèses plus prudentes que celles retenues, à l’heure actuelle, par Bercy.

 

Le gouvernement est donc face à une alternative dont les termes sont les suivants : ou bien il revoit les hypothèses de croissance initiales et il doit consentir à des corrections importantes en terme de dépenses pour ne pas faire exploser le déficit ; ou bien il fait le pari de la politique du pire en maintenant sciemment des hypothèses irréalistes et en conduisant la France à une augmentation importante du déficit.

 

La première solution est délicate. Les marges de manœuvre pour procéder à un réajustement sont largement amputées par le paquet fiscal qui comporte un effet de cliquet en quelque sorte : le gouvernement ne reviendra pas sur les promesses de campagne. Reste l’option d’une réduction importante des crédits qui serait périlleuse en l’état et aboutirait à des tensions sociales fortes. Pudiquement, un économiste dirait qu’à l’inverse des recettes fiscales, les dépenses publiques sont rigides à la baisse à court terme. A court terme mais à plus long terme, après avoir persuadé les électeurs qu’il faut dégraisser un mammouth soi-disant responsable d’un déficit abyssal, qu’en est-il ?

 

C’est sur ce point que la deuxième solution pourrait tenter le gouvernement : jouer le pourrissement en maintenant les choses en l’état et en organisant un dérapage des déficits. Outre le fait que cette option permettrait d’éviter la première, plus risquée politiquement (c’est un euphémisme), elle aurait un effet qui viendrait conforter le diagnostic de l’UMP. Se réveillant avec un déficit plus élevé, il sera commode pour le gouvernement de légitimer une thérapie de choc axée sur la réduction des dépenses publiques. A n’en pas douter, Nicolas Sarkozy, avec les talents de communicant qu’on lui connaît, saurait jouer cette carte avec brio. Il pourrait compter aussi, à son actif, mais dans un autre domaine, sur ses talents de pompier pyromane, tout à fait transposables au domaine budgétaire.

 

« Politique fiction » au mieux, « procès d’intention » me direz-vous. Mais le contexte est d’autant plus tentant que les fenêtres d’opportunité sont étroites. Le gouvernement sera bien tenté, à travers son budget 2008, de jouer à gribouille ou, autrement dit, d’aggraver un problème contre lequel il affirme lutter…

 

Cette stratégie implacable voire machiavélique a été employée par les gouvernements conservateurs dans certains pays industrialisés comme aux Etats-Unis en 1980. D’abord des réductions d’impôts massives qui, avec des dépenses publiques rigides, ont abouti à un creusement des déficits. Cette dégradation de la situation budgétaire a ensuite largement facilité l’acceptation d’une réduction drastique des moyens de l’Etat et, partant, le recul de l’Etat.

 

Parce qu’il ne s’agit pour l’instant que d’un scénario probable et qu’il faudra attendre l’automne pour analyser les choix du gouvernement, nous devons mettre en garde dès maintenant le gouvernement contre la tentation de ce jeu dangereux qui, pour tout dire, manquerait singulièrement d’honnêteté politique.

 

Quelques changements dans l’élaboration du budget pourraient pourtant nous prémunir contre ce risque.

 

La détermination des hypothèses de croissance pour l’année d’exercice sur lesquelles est bâti le projet de loi de finances est aujourd’hui du ressort du Ministre de l’Economie. Afin d’objectiver cette prévision et de la rendre plus réaliste, le chiffre retenu pourrait être établi par l’INSEE et corrigé à la baisse afin de prévoir une marge de sécurité. Cette démarche a été retenue au Canada. En élaborant son budget sur des hypothèses très prudentes, le gouvernement pourrait ainsi bénéficier de surplus fiscaux à affecter au désendettement.

 

Avec mauvaise foi, Bercy objectera que les prévisions (optimistes) de croissance du ministre sont un moyen de créer de la confiance auprès des agents économiques et d’orienter dans un sens positif leurs anticipations. Pourtant, sauf à les croire naïfs, il est probable qu’ils prêtent peu d’importance à des prévisions jugées peu crédibles car trop optimistes.

 

Il faut également engager une réflexion sur les moyens d’encadrer les dépenses fiscales qui contribuent sournoisement, par un tour de passe-passe comptable, à creuser les déficits. Leur utilité économique, sociale et environnementale doit notamment faire l’objet d’évaluations et d’audit menés conjointement par le Parlement et la Cour des comptes. Il n’est pas sûr au passage que ces évaluations seraient très favorables aux dispositions du paquet fiscal.

 

On peut souvent s’étonner du silence de certains contempteurs de la dette publique sur le rôle que jouent les dépenses fiscales dans les déficits. Pointer du doigt la responsabilité des dépenses publiques stricto sensu (comme celles nécessaires à la rémunération des agents publics) reste pourtant un sport national.

 

Le recours aux dépenses fiscales doit être encadré par le vote éventuel d’une norme pluriannuelle d'évolution. Cette idée fait son chemin chez les parlementaires. L’asymétrie dépenses/dépenses fiscales est problématique : les premières sont soumises à une norme, contrairement aux secondes. Résultat : il devient dès lors tentant de convertir des dépenses en moindres recettes pour respecter la norme ou pire, de réduire les dépenses consacrées à des services collectifs essentiels aux plus fragiles et d’accorder à des catégories aisées des dispositifs fiscaux avantageux. Nous devons pouvoir mettre fin à cette différence de traitement.

 

Loin de corseter le politique, ce sont quelques propositions qui doivent être débattues au lieu de quoi, sinon, le gouvernement actuel aura la tentation de jouer à gribouille, au mépris de la moralité politique.

 

Bastien Taloc

Il y a des concours qui ne se ratent pas. Les Césars, les Molières, les victoires de la musique, ou le ballon d’or sont des récompenses très recherchées. Mais elles ne sont rien à côté d’une nouvelle compétition qui ne cesse de prendre de l’ampleur. L’an dernier, les Jeunes Verts Sciences Po et le PS Sciences Po avaient organisé le concours du député le plus con. Le trophée a semble t-il fait des envieux, puisqu’à peine rentré de vacances, certains se sont lancés à corps perdu dans la nouvelle compétition et ont déjà pris une grosse longueur d’avance.

Incontestablement, Georges Mothron prend la tête du classement. Le député-maire d’Argenteuil n’a rien trouvé mieux que d’acheter de produits répulsifs nauséabonds, les « malodores » pour faire fuir les Sans Domiciles Fixes de son centre ville.  

Pour l’industrie des produits anti-mites, aujourd’hui est un grand jour.. Peu importe que le produit utilisé, le « malodore » soit « toxique et irritant ». On va pouvoir utiliser ce produit sur les Hommes désormais. Un nouveau marché gigantesque s’offre à elle. Après les SDF, on en mettra sur les socialistes ? 

Sérieusement parfois on se dit « où va le monde », et on a envi de partir très très loin… Ca tombe bien… 

Une dernière question : pour démarrer si fort la compétition et endosser le maillot jaune du concours, Mothron s’était-il dopé ? Avec du malodore ?

Vous comprenez, pour M. Mothron, les SDF représentait une « gêne olfactive anormale ». Et puis les pauvres, c’est moche et ça donne mauvaise conscience.  

Etienne Longueville